I. Désignation du secrétaire de séance
II. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT – information
III. Affaires métropolitaines
IV. Projets de délibération
VIE INSTITUTIONNELLE
1. Approbation des procès verbaux du Conseil municipal du 31 août et du 28 septembre 2026
INTERCOMMUNALITE
2. Pacte de gouvernance métropolitain – avis du Conseil municipal
FINANCES
3. Budget annexe du centre culturel 2026 – décision modificative n°1
4. Sortie de l’actif des biens de faible valeur totalement amortis – exercice 2026
5. Débat d’orientations budgétaires – exercice 2027
COMMANDE PUBLIQUE
6. Convention de groupement de commandes pluriannuelle entre la Ville de Fleury-les-Aubrais et le Centre communal d’Action Sociale
ENFANCE – JEUNESSE
7. Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026-2030 et conventions d’objectifs et de financement associées conclues avec la Caisse d’Allocations Familiales du Loiret
8. Approbation du schéma pluriannuel de maintien et de développement de l’offre d’accueil du
jeune enfant – période 2026-2032
9. Classes de découvertes – modalités d’organisation et de participation financière
CULTURE
10. Dispositif YEP’S – convention de partenariat avec la Région Centre-Val de Loire
SOLIDARITÉS
11. Convention de financement d’un poste de chef de projet investissement en Quartiers
prioritaires de la politique de la ville (QPV)
RESSOURCES HUMAINES
12. Attribution de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit, du dimanche et des jours fériés
13. Actualisation du tableau des emplois
14. Convention de mise à disposition individuelle d’un agent de la Ville de Fleury-les-Aubrais
auprès d’Orléans Métropole